Conditions générales de vente
L'édition du site Grossiste-pro.com est assurée par la Société SANRO, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro de SIREN: 528 337 868, dont le siège social est situé au 34 Rue Molière, 69006 Lyon.
Numéro de téléphone: + 33 4 69 67 01 66
Adresse e-mail: info@grossiste-pro.com
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, photographies, structure et, plus généralement, le contenu du site "grossiste-pro.com" sont la propriété pleine et entière de la société SANRO et protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site "grossiste-pro.com" ou l’insertion d’une page appartenant à "grossiste-pro.com" dans la page d’un autre site est interdite. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable écrit sont strictement interdites.
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet Grossiste-pro.Le site Internet http://www.grossiste-pro.com est au service de:
- La société SANRO
- située 34 Rue Molière 69006 Lyon, France
- adresse URL du site: http://www.grossiste-pro.com
- e-mail: info@grossiste-pro.com
- numéro de téléphone: +33 4 69 67 01 66
Le site Internet Grossiste-pro commercialise les produits neufs à la vente en gros et est à destination des professionnels.
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande.
La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article 1 — Principes
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Elles sont accessibles sur le site internet Grossiste-pro et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou toute autre document contradictoire.
Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.
Les présentes conditions générales de vente sont valables jusqu'au 31 décembre 2049.
Article 2 — Contenu
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet Grossiste-pro
Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de Grossiste-pro et livrés exclusivement en France métropolitaine ou en Corse. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l'étranger, il convient d'adresser un message à l'adresse e-mail suivante: sales@grossiste-pro.com
Article 3 — Informations précontractuelles
L'acheteur reconnaît avoir eu communication préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L.221-5 du code de la consommation.
Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes:
- Les caractéristiques essentielles du bien;
- le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix
- s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles;
- en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix;
- les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique, et le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 4 — La commande
L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles.
L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé.
La vente sera considérée comme définitive:
- après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par Grossiste-pro par courrier électronique;
- et après encaissement par Grossiste-pro de l'intégralité du prix.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans la cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, Grossiste-pro géré par la société SARL SANRO se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut appeler le numéro de téléphone suivant: +33 4 69 67 01 66 (coût d'un appel local), du lundi au vendredi de 9h à 18h, ou envoyer un mail à l'adresse mail suivante: sales@grossiste-pro.com
Article 5 — Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur:
- exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande;
- signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées;
En cas d'utilisation fraudeuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de l'utilisation, à contacter le vendeur au +33 4 69 67 01 66
Article 6 — Confirmation de commande
Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.
Article 7 — Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conserver dans les systèmes informatiques de Grossiste-pro dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considéré comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenu entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 8 — Informations sur les produits
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendu par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
Article 9 — Prix
Grossiste-pro se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont indiqués en euros et toute commande se fait à hauteur d'un minimum d'achat de 80€ HT. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés et en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur les prix des produits de la plateforme en ligne.
Si une ou plusieurs taxe ou contribution notamment environnementale venait à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
Article 10 — Mode de paiement
Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur.Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mise à sa disposition par le vendeur et sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qui dispose des autorisations éventuellement nécessaire pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Grossiste-pro se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non-paiement. Grossiste-pro se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande.
Article 11 — Disponibilité des produits — Remboursment — Résolution
Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la plateforme en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ce indiqué ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.
Pour les livraisons en France Métropolitaine et en Corse, Grossiste-pro s’engage à expédier à son client, dans un délai de 7 jours, sauf exception. Au plus tard, le délai sera de 20 jours ouvrables après la conclusion du contrat.
Pour les livraisons dans les DOM-TOM ou un autre pays, les modalités de livraisons seront précisées à l'acheteur au cas par cas. Tous les événements, de quelque tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, à empêcher et à rendre exorbitant l'exécution de l'approvisionnement, constituent de convention expresse une cause de suspension des conventions de SANRO Grossiste-pro à son gré, sans indemnité au profit du client.
En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.
Article 12 — Modalités de livraison
La livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien. Les produits commandés sont livrés à l'acheteur par le fournisseur du vendeur selon les modalités est le délai précisé ci-dessus.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra donc veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur. L’acheteur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.
Si au moment de la livraison l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S’ils sont endommagés, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
L’acheteur doit Indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagés, produits cassés…).
Cette vérification est considéré comme effectué dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
L'acheteur devra alors confirmé par courrier recommandé des réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier à SANRO, Grossiste-pro à l'adresse indiquée dans les mentions légales du site.
Si les produits nécessitent d'être renvoyée à SANRO, Grossiste-pro, il doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de SANRO, Grossiste-pro. Dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit du produit ne pourra pas être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...).
Article 13 — Erreurs de livraison
L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indicateurs figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.La réclamation pourra être faite, au choix de l’acheteur:
- par téléphone au numéro suivant: 0469670166
- par e-mail à l’adresse suivante: sales@grossiste-pro.com
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Grossiste-pro de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.
A réception de la réclamation, Grossiste-pro attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera e-mail à l’acheteur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange.
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser sous forme d'avoir devra être retourné à Grossiste-pro dans son ensemble et dans son emballage d’origine, à l’adresse suivante:
34 Rue Molière,
69006, Lyon, France
Les frais de retour sont à la charge du vendeur.
Article 14 — Garantie
Grossiste-pro apportera le plus grand soin à l'exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue, l'obligation de Grossiste-pro sera limitée au remplacement ou remboursement sous forme d'avoir des quantités défectueuses à hauteur de la valeur des produits, sans autre indemnité. Le client dispose d'un délai de 5 jours ouvrables pour réclamer l'échange ou le remboursement de l'article à l'exception des produits en promotion ou ceux portant la mention "ni repris, ni échangé". Le client devra fournir au préalable par email à sales@grossiste-pro.com, les informations suivantes:
- Les références et valeur du produit concerné
- Les photos du produit défectueux
Veuillez noter qu'à la réception de l'ensemble de ces informations, notre SAV se chargera de l'expertise sur le produit défectueux.
L'échange ou le remboursement se fera alors sans frais, à l'exception des frais de retour.
ATTENTION : Les produits en promotion ne sont ni repris ni échangés.
Sont exclus de la garantie des défauts et dommages résultant d'un stockage, de manutention, de transport ou d'utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l'aptitude à l'emploi du produit.
Tout produit défectueux devra être retourné à Grossiste-pro dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, aux frais et risques à la charge de l'acheteur.
Conformément aux articles 1641 et suivants du code civil, Grossiste-pro est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l'acheteur de prouver que les vices existaient à la vente du vien et sont de nature à rendre le bien impropre à l'usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être mise en oeuvre dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
L'acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l'artcile 1644 du code civil.
Article 15 — Droit de rétractation
L'acheteur dispose d'un délai de 5 jours à compter de la date de réception de la livraison de sa commande, pour retourner tout article à l’exception des articles portant la mention “ni repris, ni échangé” ne lui convenant pas et demander l'échange sans pénalité, à l'exception de les frais de retour qui reste à la charge de l'acheteur.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice... ) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagné de la facture d'achat. Les produits endommagé, salis ou incomplets ne sont pas repris. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s) et les frais de livraison ultérieurement réglés par l’acheteur. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sous forme d'avoir sera effectué, au plus tard, dans un délai de 30 jours.
Article 16 — Force majeure
Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes l'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.
La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.
Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeur ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français: le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées pas la partie lésée.
Article 17 — Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet reste la propriété de Grossiste-pro, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Article 18 — Informatiques et libertés
Les données nominatives fournies par l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et l’établissement des factures.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires de Grossiste-pro chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet http://www.grossiste-pro.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
L’acheteur dispose d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site http://www.grossiste-pro.com
Article 19 — Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Le tribunal compétent est le tribunal judiciaire.Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.